Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVE D'AUGE
Numéro de dépôt :
1241606
Date de dépôt :
25/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PAVE D'AUGE
Déposée le 25 septembre 1980 par Claude GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE D'AUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVE D'AUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAVE D'AUGE est expirée depuis le 25 septembre 1990.
Claude GUYOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49